Marque expirée - Marque en non vigueur

SCIROCCO
ACCO UK LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
95599643
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2015

Présentation de la marque SCIROCCO

Déposée le 1 décembre 1995 par la société ACCO UK LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCIROCCO »

Le déposant est la société ACCO UK LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) Gatehouse Road AYLESBURY,ROYAUME UNI (dossier no 2296468) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2296468) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCIROCCO est expirée depuis le 1 décembre 2015.

ACCO UK LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni a également déposé les autres marques suivantes : NOBO , NOBO


ACCO UK LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni - Gatehouse Road AYLESBURY,ROYAUME UNI (dossier no 2296468) - Royaume-Uni


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2296468) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233854 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 30 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350696 - Publication au BOPI 2002-07-30

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2005 n°2296468 - Publication au BOPI 2005-09-06

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

- Tableaux noirs, tableaux blancs, tableaux et panneaux d'affichage, cartes et tableaux muraux, chevalets; sacs et étuis de transport pour les tableaux, panneaux, cartes et chevalets ci-dessus

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.